Conditions générales
CleanFrame • Dernière mise à jour : 21 oct. 2026
1. Introduction
Bienvenue sur CleanFrame. Ces Conditions générales régissent votre accès à nos services. En utilisant notre site ou nos produits, vous acceptez ces conditions.
2. Utilisation acceptable
Vous vous engagez à ne pas détourner le service ni aider quiconque à le faire. Sont notamment interdits : violations des lois applicables, tentative de perturber le service, ou atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
3. Licence
3.1 Licence
Toute utilisation est soumise aux conditions de licence fournies lors de votre achat.
Certaines fonctionnalités peuvent être limitées selon votre offre.
4. Limitation de responsabilité
4.1 Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, CleanFrame ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs.
Votre seul recours en cas d’insatisfaction est de cesser d’utiliser le service.